Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUCHESSA
M. GEORGE Max-Hervé

Numéro de dépôt :
4266419
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2026
DUCHESSA de GEORGE Max-Hervé

Présentation de la marque DUCHESSA

Déposée le 20 avril 2016 par monsieur GEORGE Max-Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DUCHESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur GEORGE Max-Hervé domicilié(e) 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque DUCHESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSA arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.

GEORGE Max-Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CORSE CHARCUTIÈRE , DUCHESSA DI PARMA , CORSE SALAISONS , CORSICA SÈCHAGE , CORSE JAMBON


M. GEORGE Max-Hervé - 15 Chemin du Pertuis-du-Sault - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 1 août 2016 - Retrait partiel n°675742 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier ; charcuterie ; fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de ces produits ;

Café, thé, cacao ; boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao ; sucre, riz ; pâtes alimentaires ; pâtes à gâteaux ; gâteaux ; tapioca, sagou ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisseries, levure et poudre pour faire lever, confiserie ; glaces comestibles ; miel, moutarde ; vinaigre ; sirop de mélasses ; sauces (condiments) ; épices et aromates ; assaisonnements ; condiments ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits ; pizzas ; crèmes glacées ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de viande, d'extraits de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de charcuterie, de fruits et légumes en salade, conservés, surgelés, séchés, cuits, confits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, de fromages, de boissons lactées où le lait prédomine, d'huiles et graisses comestibles, de plats préparés et plats cuisinés à base de ces produits ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de café, de thé, de cacao, de boissons à base de café, de succédanés du café, de thé, de chocolat ou de cacao, de sucre, de riz, de pâtes alimentaires, de pâtes à gâteaux, de gâteaux, de tapioca et sagou, de céréales préparées pour l'alimentation de l'homme, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de biscuits, de pâtisseries, de levure et poudre pour faire lever, de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de moutarde, de vinaigre, de sirop de mélasses, de sauces (condiments), d'épices et aromates, d'assaisonnements, de condiments, de plats préparés et plats cuisinés à base de tous ces produits, de pizzas et de crèmes glacées ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de bières, d'eaux minérales et gazeuses et d'autres boissons sans alcool, de boissons à base de fruits et jus de fruits, de sirops et d'autres préparations pour faire des boissons, d'apéritifs sans alcool ; services de vente au détail, sur catalogue, en boutique ou sur sites Web de boissons alcooliques, à l'exception des bières, de liqueurs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; hôtels, hébergement temporaire.